Conditions Générales de Vente
EXTRAIT DE NOS CONDITIONS GENERALES DE VENTES

Article 1 : Champ d'application

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues par le biais du site Internet Philatélie Passion

Ce service de vente à distance est assuré par :
La société Philatélie Passion adresse : 4 Avenue REGNAULD 33120 ARCACHON
RCS Bordeaux B 788 824 985

Article 2 : Commandes

Vous pouvez passer vos commandes :
- Sur Internet : www.philatelie-passion.com
- Par téléphone : 05 56 96 22 39 et 06 08 23 81 50
- Par courrier : philatelie.passion@gmail.com

Article 3 : Prix
Les prix indiqués en Euro sont réputés nets, hors frais de port. Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en Euro uniquement. Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

Article 4 : Frais de port

Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation et d'emballage + les coûts d'affranchissement. Envoi en recommandé. - Pour la France métropolitaine (Corse comprise), ils sont fixés forfaitairement à 5 Euro par commande.
- Pour les DOM-TOM, et l'étranger, ils sont fixés forfaitairement à 7 Euro par commande.
Pensez à regrouper tous vos articles sur une seule commande.

Article 5 : Paiement

Vous pouvez régler sauf instructions contraires de notre part* par les moyens suivants:
1. Carte bancaire en suivant la procédure sur le site internet sécurisé.
Vous ne devez communiquer vos informations financières que lorsque vous êtes connecté au site de paiement sécurisé en ligne dont l'adresse Internet doit commencer par https (barre d'adresse ou "url" en haut de la fenêtre de votre navigateur).
2. Chèque bancaire ou postal (libellé en Euros à l'ordre de la société Philatélie Passion) Du fait de leurs frais d'encaissement élevés, les Eurochèques et les chèques étrangers libellés en Euros ne sont pas acceptés.
Adressez votre chèque à PHILATELIE PASSION

3. Par virement national ou international
BANQUE POPULAIRE AQUITAINE CENTRE ATLANTIQUE:
RIB: 10907 00001 57321127835 72
IBAN: FR76 1090 7000 0157 3211 2783 572
BIC/SWIFT: CCBPFRPPBDX
Les frais bancaires sont à la charge du client.

4. Par Paypal
Choisissez le mode de règlement par virement et indiquez dans les commentaires votre choix paypal.

Afin de nous protéger d'éventuelles fraudes, nous nous réservons la possibilité d'exiger, lors de certaines transactions, un paiement par virement national ou international, les frais bancaires étant à la charge du client.

Article 6: Livraison

Que vous commandiez de France ou de l'étranger, nous vous livrons à domicile. Le délai de livraison comprend le temps de préparation du colis + le temps d'acheminement. Le délai moyen est de 3 jours ouvrables pour la France, mais il ne constitue pas un délai de rigueur et Philatélie-Passion ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de retard.
Dans le cas où vous n'auriez pas reçu votre article plus d'une semaine après la date d'expédition :
- Vérifiez l'exactitude de l'adresse de livraison.
- Renseignez-vous auprès de votre bureau de poste, les colis y sont mis en instance à l'issue des tournées de livraison.
A défaut, prenez ensuite contact avec notre service clientèle. Dans le cas de pertes ou de vols constatés lors de l'expédition, nous vous engageons à nous le signaler au plus tôt. Une enquête auprès de La Poste ou du transporteur concerné sera effectuée. A l'issue de celle-ci, dans la mesure où votre responsabilité n'est pas engagée, nous nous engageons à effectuer un remboursement du montant total de la commande. Nous vous recommandons à ne jamais accepter un colis ou envoi dont l'emballage a été ouvert. L'acceptation d'un tel envoi engagerait votre responsabilité.

Article 7 : Garantie : Satisfait, échangé ou remboursé, retours

Qualité produits :

Tous nos lots sont garantis conformes au descriptif et les timbres garantis authentiques

Abrévations : symboles pour la qualité

** Neuf sans charnière, gomme d'origine intacte

* Neuf avec charnière, gomme d'origine

(*) Neuf sans gomme

Obl ou oblitéré ou rien par défaut : oblitération d'époque.

B : Beau d'aspect, défaut signalé

B+ : Très bel aspect, défaut signalé

TB : Bel aspect, sans défaut

TTB : Très bel aspect, sans défaut

SUP : Aspect parfait, sans défaut

La photo du lot apporte les informations nécessaires sur : le centrage, la dentelure et l'oblitération, la couleur à l'écran n'est jamais totalement fidèle à l'original.
La photo des timbres en promotion est indiquée "non contractuelle". Le timbre envoyé peut être différent de l'image mais sera au minimum égal à la qualité de celui proposé.

Chaque envoi est accompagné d'une facture sur laquelle figure l'image du lot et la reprise du descriptif.

Le catalogue utilisé par défaut est : Yvert et Tellier, lorsque les cotes ne sont pas clairement établies par celui-ci les catalogues Maury, Cérès, Dallay, Michel, Scott, Stanley Gibbons et autres ouvrages spécialisés peuvent être utilisés et seront signalés dans le descriptif.

S'il arrivait qu'un article soit défectueux ou non conforme, celui-ci devra nous être retourné sous 7 jours après sa réception le cachet de la poste faisant foi passé ce délai aucune réclamation ne sera plus accepté. En cas de demande de contre expertise le délai sera prolongé jusqu'à obtention du résultat.
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1 x Variété 20c surcharge renversée * SUP
2 x 2 millièmes sur 5 cts bleu , surcharge bleue rare TB
1 x Entier pour Allemagne taxée malgré affranchissement au dos TB
1 x 25 sur 50 Caisse d'amortissement variété sans point après i TTB
1 x Variété marianne de Décaris sans le rouge TTB
1 x Année compléte 1952 TTB
2 x 3 francs Arc de Triomphe Variété double impression SUP
1 x Bloc Rainier et Charlotte surchargé dentelé TB
2 x poste aérienne variété 3,65 double frappe TTB
1 x 20 centimes Bordeaux Type III rep 2 , piquage du Havre TTB
1 x Croix rouge pour sauver les bébés TB
1 x 15 centimes vert semeuse CL privée papier carton G Bonjean TTB
1 x 10 centimes Amiens Tête-bêche dans 1 bloc de 4 TTB
1 x 75c Pasteur TTB
1 x Variété 50c surcharge renversée * TTB
1 x 15 p sur 25 type 2 rare tirage 100 grande fraîcheur TTB
1 x 1 franc Merson , variété centre déplacé TTB
1 x 3 lettres croiseurs avec Paix Laurens TTB
1 x 30 centimes semeuse préoblitéree surchargée Annule TTB
2 x 30 centimes Semeuse orange piquage à cheval TTB
1 x Libération Niort 50 centimes Mercure , fraîcheur postale TTB
1 x 30 centimes rouge Pasteur , carte réponse payée TTB
1 x 40 centimes Bordeaux oblitéré cachet à date TTB
1 x Année complète 1954 TTB
1 x 40 centimes vermillon paire dont faciale obstruée TB
1 x Collection 23 entiers postaux neufs type Paix à Müller TTB
1 x 12 francs Le Verrier Variété brun-noir TTB
2 x 15 centimes semeuse préoblitéré surchargé Spécimen B
1 x 30 centimes rouge carminé Taxe double surcharge TTB
1 x 10 francs orange Gandon Bl4 Variété Boucle Oreille TTB
1 x Variété 90cts sur 1f05 surcharge à cheval paire TTB
1 x Libération Sospel 12 valeurs, grande fraîcheur TTB
1 x FEZZAN paire avion 2 épreuves de luxe TTB
1 x 10 centimes Duval brun surchargé spécimen TTB
1 x 80 centimes Arc de Triomphe double impression TTB
2 x Variété sans point sur le i d'amortissement TTB
1 x poste aérienne variété 12,65 double frappe TTB
1 x 5cts Blanc préoblitéré surchargé Spécimen, très frais TTB
1 x Variété 10 francs Gandon lilas pli accordéon TTB
1 x Série Libération du Danemark TTB
1 x Année complète 1943 ** avec les bandes TTB
1 x 10 francs violet Marianne de Luquet Piquage à cheval TTB
2 x Avion 20F rade d'Alger type 2 avec variété TTB
1 x 1Fr50 Pasteur Bande de 3 bord Impression sur Raccord TTB
1 x Variété 3 francs Gandon rose lilas sur raccord Sup
1 x 5 et 10 centimes Blanc oblitéré meeting de Limoges TTB
1 x Variété 25c surcharge renversée * SUP
1 x Grêve d'Amiens en feuille avec variétés TTB
2 x Bloc Arphila non-dentelé fraîcheur postale TTB
1 x 10 centimes Amiens sans C dans bloc de 10 TTB
2 x Variété avion chiffres de la valeur omis TTB
1 x Document de Poste d'appel à la générosité TTB
1 x 1 franc Merson paire bdf Variété centre très déplacé TTB
1 x 5 centimes rouge journal Tirage de Gand surchargé épreuve TTB
1 x Variété sur Semeuse 90c sur 1f05 Très grand décalage TTB
1 x Série Poste par Avion Syrie- Grand Liban TYpe II Rare TB
2 x 15 francs Roc Amadour , Paire, Variété maculation TTB
1 x 10 centimes Présidence en paire sur lettre TTB
1 x La missive édition N° 9 du 15 mars 1888 tirage 10000
1 x variété 50 centimes semeuse lignée O au lieu de C TTB
1 x 30 centimes Mercure Surchargé RF Rare et Très belle variété
1 x 5 centimes rouge journal Tirage de Gand surchargé épreuve TTB
1 x 0,30 Tunel du Mont Blanc impression sur raccord TTB
1 x Série des 3 valeurs Europa 1956 TTB
2 x Variété c au dessus du premer t d'amortissement TTB
1 x 15frs + 5frs Infirmière Croix Rouge sur lettre TTB
1 x 50 centimes Côte d'Azur Varoise Variété d'impression TTB
1 x Libération Poitiers lettre du 13/09/44 Pétain 2,40 type 2 et 3
2 x Bloc bicentenaire de la Révolution Française Non dentelé TTB
1 x Année complète 1942 ** cote 100 TTB
2 x 10 centimes renversé sur 20 centimes Alphée Dubois TTB
2 x 6 paires Sage surchargées avec chiffres espacés TTB
1 x 30 cts semeuse rouge préoblitéré surchargé Annulé TTB
1 x Expédition antarctique Belge 1957/8 TTB
1 x 1f10 sur 1fr40 Bloc de 4 cd , variété surcharge à cheval TTB
1 x 20 centimes semeuse surchargé annulé TTB
1 x 4 francs Pétain bande de 4 impression sur raccord TTB
2 x 15 centimes sur 20 Alphée Dubois surcharge renversée TB
2 x 1 franc bronze neuf variété rare double surcharge, frais B
1 x lettre avec timbre de l'armée Libanaise avec variété TB
1 x 5 centimes vert jaune seul sur lettre de deuil TTB
1 x 20 francs Pont du Gard Variété de pli accordéon TTB
1 x 3 sur 2 francs + 1f Orange. Variété Surcharge à cheval TTB
1 x 10 centimes Empire bloc de 4 bord de feuille B+
2 x Avion variété valeur omise TB
1 x Tétouan à El Ksar El Kébir 5 centimes TTB et 20 c et 2 p B
1 x 11 oblitérations poste Navale avec cachets hexagonaux
1 x 30 cnetimes semeuse rouge surchargé annulé TTB
1 x 5 francs Bleu et rose Méharistes TTB
1 x 5 centimes semeuse vert foncé paire verticale de carnet TB
1 x Grêve Amiens 1909 avec griffe de la chambre de commerce TTB
1 x Blocs feuillets non émis du mariage Princier TTB
2 x 1 Franc Pasteur paire variété surencrage TTB
1 x 45 cts Merson préoblitéré double surcharge Annulé TB
1 x 20 centimes Briat bande de 10 Variété d'impression TTB
1 x 20 centimes Bordeaux TII Rep 2 Impression floue et partielle TTB
1 x Variété Le Verrier brun noir SUP
1 x 2 CP Sans valeur Type Iris avis de commande TTB
1 x Année compléte 1941 ** cote 177 TTB
1 x Lot de 9 épreuves des DOM TOM toutes TTB
1 x 30 cts Coq de Decaris variété sans le vert B+
2 x 15 centimes sur 10 Alphée Dubois surcharge renversée TB
1 x Libération de Baccarat paire 1fr50 Type 1 ét 2 TTB
2 x 4 francs 90 Olive Sans légende bdf SUP
1 x 30 centimes semeuse rouge aff postes surchargée specimen TB
1 x 15 centimes Sage lettre annonce TB
1 x Libération de Nice série de 6 valeurs TTB
1 x Année complète 1940 ** cote 206 TTB
1 x 2 lettres grêve de Libourne mai 1968 TTB
1 x 50 francs marianne d'Alger non émise TTB
1 x Expostion du Centenaire Série complète d'épreuves GANDON TTB
1 x 50cts/65cts et 25cts/30cts Surch à cheval BL4 TTB
1 x Année compléte 1951** cote 155 TTB
1 x 1 centimes Type Blanc Belle variété de piquage TTB
1 x 80 centimes Pétain carte inter-zone affranchie au Maroc TB
1 x 10 centimes vert semeuse préoblitéré surchargé spécimen TTB
1 x 1 franc Merson , centre déplacé, grande fraîcheur TTB
1 x 6 documents dits jour de l'an TB
1 x 1,75 sur 2 francs bleu variétés de piquage TTB
1 x Lettre taxée à 20 centimes Tunis La Goulette 8/2/1901 TTB
1 x 2€50 dentetelle de Chantilly Rare variété sans dentelle TTB
1 x 30 centimes semeuse carnet de 20 avec double pub TB
1 x 12 francs Le Verrier Variété brun-noir TTB
1 x 40 centimes Semeuse outremer journées philatéliques 1935 TTB
1 x 20 cts lilas-brun préoblitéré surchargé spécimen , très frais T
1 x 2 centimes brun-rouge report II paire TTB
1 x 60 centimes taxe rouge surchargé spécimen TTB
1 x 0,60 Liberté bloc de 8 sans bandes de phoshore TTB
1 x 50 centimes sur 60 centimes ligné , surcharge à cheval TTB
1 x 1 centime Olive Rare Variété Double impression du C TTB
1 x 80 centimes sur 1 franc orange surcharge renversée TTB
1 x Bloc de Strasbourg epreuve de luxe TB
1 x 30 francs Institut de France Très belle variété d'impression
1 x Grêve de 1974 Sainte Foy la Grande vignette arrachée TB
1 x 0,65 fr Surgénérateur Phénix Bde de 5 2 timbres maculés SUP
1 x Variété 1f10 sur 1f40 très décalée et amorce de double TTB
1 x 9 type Chaplain carte télégramme Neuves TTB
1 x Grêve de Ste Foy la Grande 1974 sur lettre TB
1 x CITEX bande des 3 timbres avec 1849-1949 ttb
1 x Paire Samothrace sur 2 cartes postales du Louvre TB
1 x Variété 30c surcharge renversée * SUP
1 x 80 c sur 1 f Paix Variété surcharge renversée TB
1 x 3 cartes d'abonnement aux nouveautés 1946,1948,1953 TB
1 x Libération de LOCHES 40 cts Mercure Luxe
1 x Série des 8 valeurs Proudhon avec leurs rabats TTB
1 x 1fr sur 1fr50 type Paix Bloc de 10 Variété surcharge TTB
1 x Libération de Cannes Série 4 valeurs TTB
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